Conditions générales

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1. Objet

SPRL Survival Life situé route du congres de Polleur <span>53 4910</span> Theux Numéro d’entreprise <span>BE0860014371</span>

Les présentes conditions définissent l’organisation et le déroulement de l’ensemble des activités programmées par Spa Adventure. Toute modification ne pourra valablement être apportée aux dispositions du présent document qu’avec l’accord expresse des parties, confirmé par un bon de commande ou un contrat dûment signé par chacune des parties. Le fait d’effectuer une commande vaudra consentement définitif et irrévocable des présentes conditions.

2. Validité de l’offre

Nos offres s’entendent sous réserve de disponibilités au moment de l’inscription.

3. Confirmation de commande

Les commandes sont considérées effectives après réception par Spa Adventure d’un bon de commande ou d’un contrat signée et émargé par le CLIENT ou par le versement d’un acompte, celui-ci ne sera pas récupérable. La commande est alors validée et définitive. Une réservation implique également un acompte. Celui-ci sera perdu en cas de renonciation de la part de l’acheteur. Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente que le CLIENT reconnaît avoir consultées. L’effectif définitif des participants devra être fixé au minimum 10 jours avant la date de la prestation et servira de base minimum pour la facturation finale avec une variation maximale de 10% par rapport au bon de commande. Le solde de la prestation doit être réglé au plus tard 15 jours après la date de fin de prestation.

4. Conditions d’exercice des activités.

Sur simple demande de Spa Adventure, le CLIENT s’engage à fournir un certificat médical autorisant chaque participant à pratiquer les activités sportives commandées.

La société Spa Adventure se réserve le droit de refuser un ou plusieurs participants à prendre part à une activité pour des raisons de sécurité, sans justification formelle. Le CLIENT est informé que le déroulement des activités sportives pourrait subir d’éventuelles modifications en raison soit d’un événement indépendant de la volonté de Spa Adventure, soit de décisions provenant des autorités compétentes concernées. Dans ces conditions, la société Spa Adventure ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable d’éventuelle modification ou annulation.

5. Assurances et responsabilité

La société Spa Adventure est responsable de plein droit à l’égard de l’acheteur de la bonne organisation des obligations résultant du contrat. Toutefois, cette dernière pourra s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit à l’acheteur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues au contrat, soit à un cas de force majeure. Dans le cas d’événements organises dans le cadre du travail Spa Adventure conseille le CLIENT acheteur de prévenir la compagnie couvrant les accidents de travail de son entreprise du dit événement.

Pour tout renseignement concernant la souscription d’assurances, les dispositions générales, les garanties et les franchises, veuillez contacter directement la société Spa Adventure.

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5. Prix des prestations

Les prix indiqués lors des propositions sont exprimés en €uros HT et/ou TTC (TVA au taux légal en vigueur). Un récapitulatif des services inclus dans ces prix est mentionné dans chaque proposition tarifaire.

Article 6A ANNULATION PAR LE CLIENT

<strong>7. Paiement</strong>

Après la commande, le CLIENT verse à Spa Adventure un acompte de <span>30</span>% de la valeur de la prestation. Le solde du prix doit être versé par le CLIENT au plus tard dans les 6.2 jours après réception de la facture. A défaut de paiement dans les conditions ci-dessus, Spa Adventurese réserve le droit d’annuler la commande du CLIENT sans que celui-ci puisse demander une quelconque indemnité ou un quelconque remboursement.

Le paiement du CLIENT s’effectuera auprès de Spa Adventure par virement bancaire adressé aux coordonnées suivantes:

ING Pays Bas <span>IBAN NL35 INGB 0009 6906 60</span>
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<strong>8. Clause pénale</strong>

Le montant total inclut également les frais de réservation et de développement supportés par l'organisateur dans le cadre du contrat. Dans certains cas, les activités peuvent être reprogrammées, tandis que l'obligation de payer demeure, comme décrit dans le paragraphe ci-dessus.

Article 6B ANNULATION DE KAYAK / RAFTING


Indien kort voor aanvang blijkt dat de rivier gesloten is om welke reden dan ook, bijvoorbeeld als de waterstand het niet toelaat om te kajakken/raften zullen wij u een alternatieve activiteit aanbieden. Een te lage/hoge waterstand is force majeure externe sur laquelle nous n'avons aucune influence. Cette situation n'entraîne donc pas de remboursement des sommes versées pour le kayak / rafting. Nous vous proposons au moins 2 activités alternatives où le montant payé du kayak / rafting sera réglé. Si nous pouvons proposer moins de 2 alternatives, cela relève de l'autorité interne et nous vous remboursons votre paiement. Si vous n'utilisez pas (1 des 2 minimum) activités alternatives, le montant payé pour le kayak ne sera pas remboursé.

9. Annulation de la commande du fait du CLIENT

En cas d’annulation de la prestation par décision du CLIENT, des frais seront facturés par Spa Adventure suivant le barème suivant: A dater de la commande, 20% du montant total de la prestation.

De 90 à 61 jours avant la date d’exécution, 25% du montant total de la prestation

De 60 à 30 jours avant la date d’exécution, 50% du montant total de la prestation

Moins de 30 jours avant la date d’exécution, le montant total de la prestation.

<strong>10. Annulation ou modification de la commande du fait de Spa Adventure</strong>

Spa Adventure peut exceptionnellement être amenée à modifier ou annuler le programme des prestations en particulier si:

les conditions de sécurité l’exigent
en cas d’événements normalement imprévisibles (météorologie ou autre)
en cas de prescriptions administratives ou réglementaires.
en cas de force majeur

Face à une telle situation, Spa Adventure mettra en œuvre tous les moyens possibles pour proposer une ou des prestations de substitution équivalentes. En aucun cas, la responsabilité de Spa Adventure ne pourra être engagée du fait d’une telle procédure.
<strong>11. Droit applicable</strong>

9.3 Durée / indication

De tijdsduur van de activiteiten zijn richttijden en gebaseerd op een volgeboekte activiteit, variërend tussen de 13-15 personen. De tijden kunnen in werkelijkheid afwijkend zijn, indien er met een afwijkende groepsgrootte wordt deelgenomen aan de activiteit.

Validité 9.4
Les conditions de location et de participation ci-dessus entrent en vigueur dès la conclusion d'un contrat. L'organisateur et le client acceptent alors ces conditions sans délai.